Documents juridiques et protection des données
Les documents juridiques de Duale AI permettent de consulter les règles d'accès, les conditions commerciales et la protection des données personnelles.
Index des documents juridiques de Duale AI : conditions d'utilisation, conditions de vente, politique de confidentialité et sous-traitants ultérieurs.
- Conditions générales d'utilisation : règles d'accès à la plateforme et d'utilisation.
- Conditions générales de vente : conditions commerciales pour les clients professionnels.
- Politique de confidentialité : collecte, utilisation et protection des données personnelles.
- Sous-traitants ultérieurs : liste actuelle, notifications de changement et garanties de transfert.
Summaries were generated by AI. Generative AI is experimental.
Choisissez le document qui répond à votre question juridique :
- Conditions générales d’utilisation : règles d’accès à la plateforme et d’utilisation.
- Conditions générales de vente : conditions commerciales pour les clients professionnels.
- Politique de confidentialité : collecte, utilisation et protection des données personnelles.
- Sous-traitants ultérieurs : liste actuelle, notifications de changement et garanties de transfert.